Aujourd’hui c’est une explication d’un site officiel au sujet d’une modification sur la DSN (Déclaration Sociale Nominative) en cours d’obligation déclarative dans les entreprises qui m’a amusée (après m’avoir demandé un bon temps de réflexion pour comprendre, le dernier paragraphe étant un régal de clareté) :

Le message Phase 2 introduit le nouveau type de mesure l’activité  » Durée non travaillée rémunérée « . Cette information a été ajoutée suite à un groupe de travail du CNDS où certains organismes avaient mentionné ce besoin sans qu’in fine celui-ci ne soit par suite opérationnellement confirmé dans les travaux DSN.
Il n’est en fait pas demandé de distinguer la « Durée non travaillée rémunérée « .

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En Phase 2, il convient donc d’utiliser les notions de  » Travail Rémunéré  » et  « Durée d’absence non rémunérée « , cette dernière devenant de facto  » non ou partiellement rémunérée « . La notion de « Durée non travaillée rémunérée  » ne sera au final pas utilisée et sera toilettée dans une prochaine version DSN (non située à ce jour et dépendant éventuellement d’éléments complémentaires qui seraient mis en exergue en phase 3).

(avec une pensée à mes copines de promo) 😉

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